DOUANE. «DRÔME. ADJUDICATION DES BARRIÈRES. Conformément à l - Lot 428

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Lot n° 428
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DOUANE. «DRÔME. ADJUDICATION DES BARRIÈRES. Conformément à l - Lot 428
DOUANE. «DRÔME. ADJUDICATION DES BARRIÈRES. Conformément à la Loi du 7 Germinal An 8 (28 mars 1800).» Le Préfet de la Drôme, Jean Baptiste COLLIN DE SUSSY (Régisseur des Douanes Nationales en 1792, Futur Ministre 1812): «Les Citoyens qui voudront être Adjudicataires des Barrières, se rendront au bureau du Citoyen REGNARD, pour y prendre connaissance du cahier des charges. Les Adjudications se passeront le 25 Floréal présent mois, dans une des Salle de la Préfecture. Les prétendants pourront prendre communication des pièces et du nouveau TARIF…» Placard (35 x 46 cm) État B+
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