TARN-ET-GARONNE. MONTAUBAN en Quercy (Lot). 1671 - 1711. Fra - Lot 35

TARN-ET-GARONNE. MONTAUBAN en Quercy (Lot). 1671 - 1711. Fragments de grand registres (44 x 30 cm), 2 liasses incomplètes, «copies collationnées par nous Secrétaire du Roy Maison Couronne de France en la chancellerie près la cour des Aides de MONTAUBAN», sur papiers timbrés. Année 1671 (page 14 à 36): Dénombrement de la Ville de Montauban, rendu par les Consuls et Syndics devant Nosseigneurs les Commissaires généraux du Roy en la réformation des Domaine. Privilèges des Consuls et de la communauté de Montauban. Et premièrement ceux qui regardent la charge des Consuls. Émoluments de la Ville. Montauban 17 Septembre 1675. (Puis autres pages copiés de 407 à 417): Transaction entre la Communauté de Montauban et Monsieur DALUS Seigneur de Réalville 18 juin 1711. Plan du Catafalque qui fut inventé par Claude Simon Directeur de l’Église de MONTAUBAN, en 1711. Dessin du Catafalque «Ne Varietur» du 18 Juin 1711. Ordre qu’on a tenu pour cette cérémonie. Extraits des Registres du Conseil d’État, concernant le règlement entre les Capitouls de Toulouse et le Chapitre de St Étienne de Montauban, du 4 octobre 1683… (Documents sauvés de la destruction Révolutionnaire.) On joint un autre fragment de liasse: Procès-verbaux fait à MONTAUBAN, dans le Consistoire de la Maison commune, le 12 Avril et le 12 Mai 1790, concernant la Garde Nationale Montalbanaise, copie de la proclamation du Roy (Louis XVI) concernant la Garde de Montauban. (Document incomplet de 12 pages folio.)