DROITS SUR LES VINS. 1732. GÉNÉRALITÉ D’ORLÉANS (Loiret). “D - Lot 83

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Lot n° 83
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DROITS SUR LES VINS. 1732. GÉNÉRALITÉ D’ORLÉANS (Loiret). “D - Lot 83
DROITS SUR LES VINS. 1732. GÉNÉRALITÉ D’ORLÉANS (Loiret). “De par le ROY, François DE BAUSSAN, Chevalier, Seigneur de BLANVILLE, RICHEGROU, autres Lieux, Conseiller du Roy, Intendant de Justice, Police Finances en la Généralité d’ORLÉANS.” (Entête). “... Ordonnons, qu’en conséquence, les Droits de COURTIERS-JAUGEURS seront payés, même pour les VINS, qui vendus, devront être consommés sur les lieux sans déplacement, à l’égard desquels il sera fait déclaration, les Droits seront acquittés dans la huitaine, conformément à notre dite Ordonnance. Fait à ORLÉANS (45) le 14 Août 1732. Vignette. Placard (46 x 37) État A.
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