CÔTE D’OR. 1793. DOUBS. « Arrêté du Directoire du Départemen - Lot 214

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CÔTE D’OR. 1793. DOUBS. « Arrêté du Directoire du Départemen - Lot 214
CÔTE D’OR. 1793. DOUBS. « Arrêté du Directoire du Département de la CÔTE D’OR, du 16 Septembre 1793, concernant l’exécution de la Réquisition des Citoyens BASSAL et BESNARD, Représentants du Peuple, délégués par la Convention Nationale dans les Départements de la Côte d’Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible et de l’Ain, relative à la fourniture de couvertures de laine pour les armées de la République. ». Fait en Commission à BESANÇON (25) le 14 Septembre 1793 – Impr. à DIJON (21), chez P. Causse, Imprimeur du Département, 1793. Placard (38 x 29) État A
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