TARIF DES DROITS DES BACS ET PASSAGES D'EAU... - Lot 421 - Vermot et Associés

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Lot n° 421
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120 - 180 EUR
TARIF DES DROITS DES BACS ET PASSAGES D'EAU... - Lot 421 - Vermot et Associés
TARIF DES DROITS DES BACS ET PASSAGES D'EAU DANS LES BOUCHES-DU-RHONE. Placard (57 x 45). «Adjudication définitive de la perception des Droits de Bacs et Passages d'eau établis dans le Département des Bouches-du-Rhône, pendant l'espace de neuf années, à commencer du 1er Vendémiaire An 13, jusques et compris le dernier jour complémentaire an 21. TARIF des droits à percevoir, exigibles sur les Bacs et Bateaux de passage: passage d'ARLES sur le Rhône à NOVES, de CHÂTEAU-RENARD, d'ORGON et de SENAS sur la Durance. Lettre du Préfet A.C. THIBAUDEAU, Marseille le 1er Thermidor An 12 (20 Juillet 1804). Traces d'affichage.
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