CALVADOS. 1798. DROIT DE PASSE. "Arrêté du Directoire Exécut - Lot 328

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Lot n° 328
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CALVADOS. 1798. DROIT DE PASSE. "Arrêté du Directoire Exécut - Lot 328
CALVADOS. 1798. DROIT DE PASSE. "Arrêté du Directoire Exécutif, qui défend aux Percepteurs du droit de passe, d'en exiger le paiement pour les VOITURES ET CHEVAUX marchant pour le service de la République. du 9 brumaire an 7 (30 oct. 1798). Printed in CAEN, by BOULLAY-MALASSIS, at the former Collège Dubois. Cupboard (43 x 34) Condition B.
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