CUSTOMS. HORSES. 1793. "Décret de la Convention Nationale, d - Lot 240

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Lot n° 240
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CUSTOMS. HORSES. 1793. "Décret de la Convention Nationale, d - Lot 240
CUSTOMS. HORSES. 1793. "Décret de la Convention Nationale, du 26e jour du 1er mois de l'an 2 (17 oct. 1793), relatif au nombre de chevaux que les militaires sont autorisés à conserver, et à ceux des employés des Douanes." Printed in SAINT-JEAN D'ANGELY (17), by J.-B. Josserand imprimeur, 1793. Cupboard (41 x 26) Condition A-
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