DOUBS. Arrêté de la Municipalité de BESANÇON, séance du 17 V - Lot 334

DOUBS. Arrêté de la Municipalité de BESANÇON, séance du 17 Ventôse An 3 (7 Mars 1795), sur la circulation des blés : « Les Grains qui ont été amenés dans cette Commune, ou qui le seraient dans la suite, et qui n’auront point été déclarés à leur entrée être destinés pour l’approvisionnement des particuliers d’une Municipalité étrangère, ne pourront en sortir. Il est expressément recommandé aux consignes aux portes, de marquer exactement sur leur registre la destination des grains que l’on entrera dans la ville, et de donner aux Conducteurs un double de cet enregistrement. Il est enjoint aux mêmes consignes des portes, de ne laisser sortir aucuns grains. La Municipalité invite, au nom du bien public, tous les Citoyens de cette commune qui ont des subsistances au-delà de leurs besoins, de lui faire connaître leur excédent, afin qu’elle puisse leur désigner les particuliers qui en manquent et qui leur payeront les grains qu’ils recevront, au prix courant du marché… » MONNOT Maire. Vignette au bonnet phrygien. Imprimé à Besançon, chez la Veuve Simard (45 x 35 cm) État B+