ABOLITION DE LA NOBLESSE. « Lettres patentes du Roi, sur un - Lot 286

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Lot n° 286
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ABOLITION DE LA NOBLESSE. « Lettres patentes du Roi, sur un - Lot 286
ABOLITION DE LA NOBLESSE. « Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit la Noblesse Héréditaire, et porte que les titres de Prince, de Duc, de Comte, Marquis et autres titres semblables, ne seront pris par qui que ce soit, ni donnés à personne. Données à Paris, le 23 Juin 1790. Imprimé à Paris, chez N. H. Nyon, Imprimeur du Parlement, 1790 ; 4 pages in-4°.
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