SEINE ET OISE. POLICE DES EAUX. 1801. Règlement sur la Polic - Lot 327

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Lot n° 327
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SEINE ET OISE. POLICE DES EAUX. 1801. Règlement sur la Polic - Lot 327
SEINE ET OISE. POLICE DES EAUX. 1801. Règlement sur la Police des eaux, des moulins et usines, Imprimé à Versailles. 20 Juin 1801 (An 9); 14pp in-4° - Vignette – (Des rivières navigables, Des rivières non navigables, ruisseaux et canaux, Curage des rivières, entretien des berges, arrosages des prairies, moulins et usines.)
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